« La propriété intellectuelle et toi » (fichier PDF) est un guide de l'OPMI (l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) sur la propriété intellectuelle.
Quelques termes commerciaux...
Le copyright est un terme légal décrivant les droits des écrivains sur leurs écrits et des artistes sur leurs œuvres.
Un brevet est un droit exclusif accordé à une invention (qui peut être un produit ou un processus) apportant une nouvelle manière de faire les choses ou une nouvelle solution technique à un problème.
Une marque de commerce est un signe distinctif qui identifie certains biens ou services comme produits ou provenant d’une personne ou entreprise donnée. Son origine remonte à l’époque ou les artisans apposaient leur signature ou une marque sur leurs produits. Au cours du temps, ces marques ont évolué vers le système actuel d’enregistrement et de protection des marques.
L'indication géographique est un signe figurant sur les marchandises qui ont une origine géographique spécifique qui lui confère une certaine qualité ou réputation. L’indication géographique peut être utilisée pour une grande variété de produits agricoles tels que l’huile d’olive de Toscane qui est protégée par la loi italienne n° 169 du 5 février 1992.
Le design industriel est l’aspect ornemental ou esthétique d’un article. Il peut être à trois dimensions quand il concerne la forme ou la surface de l’article, ou à deux dimensions quand il se présente sous forme de dessins, de lignes ou de couleurs. .
Commercialiser son intellect
Dessins, chansons, logiciels informatiques ainsi que d’autres créations ou inventions peuvent être protégés par le droit de propriété intellectuelle. Cette législation a pour but de défendre les intérêts des personnes qui créent de nouvelles idées. Une fois déclarées, ces inventions deviennent leur propriété.
Ces créations de l’esprit, comme les nomme l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sont connues par la collectivité en tant que propriété intellectuelle. Elles s’appliquent à la sphère des sciences et de la technologie tout comme au monde artistique.
Aujourd’hui, les productions reconnues comme propriété intellectuelle sont plus nombreuses que jamais. Pense à la musique, aux films, aux programmes informatiques, aux jeux et aux autres innovations technologiques utilisées en médecine ou dans d’autres domaines d’activités.
Idées, créations et autres inventions : un marché en pleine expansion…
La propriété intellectuelle compte pour une grande part dans les échanges commerciaux internationaux. Et le phénomène ne fait que croître avec le temps…
Selon l’Organisation mondiale du commerce (OMC), « La valeur des nouveaux produits pharmaceutiques ou de haute technologie dépend de leur degré d’invention, d’innovation, de recherche, de design et de test »..
Tout peut être commercialisé : les matières premières (le cuivre, le sucre, etc.), les produits manufacturés (les vêtements, les appareils et les voitures) et même les créations et inventions reconnues comme propriété intellectuelle.
« La production et la commercialisation de la propriété intellectuelle contribue considérablement à la croissance économique d’un pays » explique Kamil Idris, directeur général de l’OMPI..
Les pays riches produisent et vendent de plus en plus de films, de musiques, ou d’ordinateurs, par exemple. La propriété intellectuelle a aidé leurs économies à se développer encore plus.
Par contre, les pays pauvres vendent surtout des matières premières et des marchandises (produits agricoles ou minerais).
Selon un récent rapport de la Banque mondiale, les pays qui se sont enrichis au cours des trente dernières années sont ceux qui ont exporté le plus de produits issus de la propriété intellectuelle. Alors que les revenus des pays pauvres, qui exportent essentiellement des matières premières, n’augmentaient pas.
Alors que le commerce des marchandises et matières premières a représenté près de 70 % du commerce mondial au cours du XXe siècle, les économistes estiment qu’au début du troisième millénaire, il ne devrait plus représenter qu’environ 20 %. Cela s’explique notamment par le fait que les matières premières rapportent beaucoup moins d’argent que les produits manufacturés. Les produits à base de cuivre, par exemple, coûtent plus chers que le cuivre.
Promouvoir les métiers traditionnels
L’OMPI identifie les savoir-faire traditionnels comme des expressions culturelles, transmises oralement de génération en génération: les contes, la musique, les danses et les œuvres artisanales. Cela vaut également pour l’utilisation de l’agriculture traditionnelle et des connaissances médicales et techniques…
Le sari indien et le kente ghanéen en sont un exemple. Ces œuvres artisanales traditionnelles sont protégées par le droit de propriété intellectuelle. Ces tissus appartiennent aux communautés, reconnues pour leur savoir-faire traditionnel, qui les fabriquent.
Par contre, pour certains produits, comme les livre, on paye non seulement le papier et l’encre mais aussi l’idée et le talent de l’écrivain.
Aujourd’hui, les matières premières représentent 20 % du commerce mondial. Les autres 80 % sont composés de produits manufacturés et de biens issus de la propriété intellectuelle.
Autrement dit, pour augmenter la croissance de l’économie et améliorer le niveau de vie de leur population, les pays pauvres doivent trouver le moyen de produire des biens manufacturés ou issus de la propriété intellectuelle.
Mais pour développer de nouvelles technologies, il faut des spécialistes… et les pays pauvres en manquent souvent. Ils pourraient néanmoins tirer profit de la situation, s’ils arrivaient à protéger leurs savoir-faire traditionnels par le droit de propriété intellectuelle et à les commercialiser.
Les pays pauvres perdent chaque année environ 5 milliards de dollars US de droits d’auteurs à cause de l’usage abusif de leurs savoir-faire traditionnels, d’après les chiffres des Nations Unies publiés dans le livre « Poor People’s Knowledge: Promoting Intellectual Property in Developing Countries » (Connaissances des peuples pauvres : Promouvoir la propriété intellectuelle dans les pays en développement).
